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Le site web www.eurotab.eu est édité par :
Société EUROTAB
SA à directoire au Capital de 672 956 €
Adresse : ZAC des Peyrardes – BP211 – 42173 St Just St Rambert
Téléphone : 04 77 02 12 12
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montbrison sous le numéro 438 457 129
Siret : 43845712900023
Responsable de la publication du site : Christine Jeantet
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à :
contact@eurotab.eu
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.
HEBERGEMENT
L’hébergement du site internet www.eurotab.eu est réalisé par la société Trenta Axome au capital de 400 000 euros, représenté par M. VALENTIN Philippe.
Adresse : 30 rue agricol Perdiguier – 42000 Saint-Etienne -
RCS Saint-Etienne B 330 502 188 www.axome.com
DISPOSITIONS LEGALES
Droits d’auteurs
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la société EUROTAB. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Le présent portail Internet constitue une œuvre dont la société EUROTAB est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de la société EUROTAB ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
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La société EUROTAB autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site http://www.eurotab.eu pour tous les sites Internet à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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EUROTAB – Service Communication
Zac des Peyrardes BP211
42173 St Just St Rambert
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